Le site https://cirquepeps.fr est un site édité par l’association « ECOLE DE CIRQUE PEP’S »,
école de cirque de Blagnac.
Forme juridique : Association loi 1901
N° SIRET : 384 208 013 00050
Code APE : 94.99Z
Adresse : 9 chemin des Prés – 31700 BLAGNAC
Téléphone : 05 61 44 79 68
Courriel : contact@cirquepeps.fr
Présentation du site internet
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site internet https://cirquepeps.fr :
Propriétaire : Association ECOLE DE CIRQUE PEP’S – 9 chemin des Prés – 31700 BLAGNAC
Responsable publication : Marie David, directrice
Réalisation du site web et illustrations : Nele Bühler
Hébergeur : OVH– 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Respect de la vie privée
Les informations obtenues via les formulaires ou cookies sont destinées à l’usage exclusif de Cirquepeps.fr et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26), d’accès (art. 34 à 38) et de rectification (art. 36) des données vous concernant. Pour exercer ces droits, adressez-vous au responsable du site via le formulaire de contact présent sur le site.
Propriété Intellectuelle
Le contenu du présent site ne peut être ni copié, ni reproduit ou utilisé sans le consentement écrit préalable de l’association ECOLE DE CIRQUE PEP’S, sous peine de sanctions conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le présent site est mis à disposition par l’association ECOLE DE CIRQUE PEP’S en vue d’une consultation par des personnes physiques ou morales ; cet usage n’est susceptible de faire l’objet d’aucune exploitation commerciale sans l’autorisation écrite et expresse de l’association ECOLE DE CIRQUE PEP’S.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur du site Cirquepeps.fr reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Toutes les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites internet. L’association ECOLE DE CIRQUE PEP’S décline toute responsabilité quant au contenu et à l’utilisation de ces sites et ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’utilisateur à ces sites partenaires.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://cirquepeps.fr est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.